Documents de référence concernant tous les points à l'ordre du jour

DH-SYSC(2018)01rev

Extrait du mandat donné par le Comité des Ministres au CDDH concernant les travaux du DH-SYSC pendant le biennium 2018–2019 et extraits pertinents des rapports de réunion du CDDH

CDDH(2019)R91

Rapport de la 91^e réunion du CDDH (18–21 juin 2019)

CDDH(2018)R90

Rapport de la 90^e réunion du CDDH (27–30 novembre 2018)

DH-SYSC(2017)R4

Rapport de la 4^e réunion du DH-SYSC (9–10 novembre 2017)

DH-SYSC(2017)R3

Rapport de la 3^e réunion du DH-SYSC (10–12 mai 2017)

DH-SYSC(2016)R2

Rapport de la 2^e réunion du DH-SYSC (8–10 novembre 2016)

DH-SYSC(2016)R1

Rapport de la 1^e réunion du DH-SYSC (25–27 avril 2016)

CDDH(2015)R84 Addendum I

Rapport du CDDH sur l’avenir à plus long terme du système de la Convention européenne des droits de l’homme

Déclaration de Copenhague

CDDH(2015)004

Déclaration de Bruxelles

CDDH(2012)007

Déclaration de Brighton

CDDH(2011)010

Déclaration d’Izmir

CDDH(2010)001

Déclaration d’Interlaken

DH-SYSC(2016)009

Décisions adoptées lors de la 1252^e réunion des Délégués des Ministres sur le rapport du CDDH sur l’avenir à plus long terme du système de la Convention européenne des droits de l’homme (30 mars 2016)

CM/Res(2011)24

Résolution du Comité des Ministres CM/Res(2011)24 concernant les comités intergouvernementaux et les organes subordonnés, leur mandat et leurs méthodes de travail

POINT 1 : OUVERTURE DE LA RÉUNION, ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR ET DE L’ORDRE DES TRAVAUX

DH-SYSC(2019)OJ1rev

Projet d’ordre du jour

DH-SYSC(2019)OT1

Projet d’ordre des travaux

POINT 2 : EXAMEN, EN VUE DE SON ADOPTION, DE L’AVANT-PROJET DE RAPPORT DU CDDH SUR LA PLACE DE LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME DANS L’ORDRE JURIDIQUE EUROPEEN ET INTERNATIONAL

DH-SYSC-II(2019)R7 Addendum

Avant-projet de Rapport du CDDH sur la place de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique européen et international, tel qu’adopté par le DH-SYSC-II lors de sa 7^e réunion

DH-SYSC(2019)04

Commentaires sur l’Avant-projet de Rapport du CDDH sur la place de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique européen et international, en vue de la 5^e réunion du DH-SYSC

CDDH(2019)R91 Addendum 7

Projets de chapitres du futur Rapport du CDDH sur la place de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique européen et international adoptés provisoirement par le CDDH lors de sa 91^e réunion (18–21 juin 2019)

DH-SYSC-II(2019)R7

Rapport de la 7^e réunion du DH-SYSC-II (18–20 septembre 2019)

DH-SYSC(2019)05 et Annexe

Résumé établi par le Secrétariat concernant l’Avant-projet de rapport du CDDH sur la place de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique européen et international,

et Annexe : Lettre adressée par la Présidente du DH-SYSC-II à la Présidente du DH-SYSC

POINT 3 : EXAMEN, EN VUE DE SON ADOPTION, DU PROJET DE CONTRIBUTION DU CDDH À L'ÉVALUATION PREVUE PAR LA DECLARATION D'INTERLAKEN

DH-SYSC(2019)02

Projet de Contribution du CDDH à l'évaluation prévue par la Déclaration d'Interlaken

DH-SYSC(2019)03rev

Commentaires sur le projet de Contribution du CDDH à l'évaluation prévue par la Déclaration d'Interlaken, en vue de la 5^e réunion du DH-SYSC

CDDH-BU(2019)R101 Addendum

Projet d’éléments additionnels résultant de la Déclaration de Copenhague qui devraient être reflétés dans le futur rapport de suivi d’Interlaken

DH-SYSC(2019)07

Commentaires sur le Projet d’éléments additionnels résultant de la Déclaration de Copenhague qui devraient être reflétés dans le futur rapport de suivi d’Interlaken (document CDDH-BU(2019)R101 Addendum)

CDDH(2018)R90 Annexe VII

Projet de table des matières de la contribution du CDDH à l’évaluation prévue par la Déclaration d’Interlaken, tel qu'approuvé par le CDDH lors de sa 90^e réunion

CDDH(2019)R91Addendum 2

Rapport sur les mesures prises par les États membres pour mettre en œuvre les parties pertinentes de la Déclaration de Bruxelles, adopté par le CDDH lors de sa 91e réunion (18–21 juin 2019)

POINT 4 : ECHANGE D’INFORMATIONS CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION ET L’EXECUTION DES ARRÊTS DE LA COUR

DH-SYSC(2019)06

Document d’information pour une discussion sur l’échange d’informations concernant la mise en œuvre de la Convention et l’exécution des arrêts de la Cour 

POINT 5 : INFORMATION SUR LES TRAVAUX DU DH-SYSC PENDANT LE BIENNIUM 2020/2021

POINT 6 : ADOPTION DU RAPPORT DE RÉUNION