DH-SYSC-IIII(2018)OJ1

19/09/2018

COMITÉ DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L’HOMME

(CDDH)

_______

COMITÉ D’EXPERTS SUR LE SYSTÈME DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME

(DH-SYSC)

_______

GROUPE DE RÉDACTION SUR LE SUIVI DE LA RECOMMANDATION REC(2004)4

(DH-SYSC-III)

1e réunion

16 octobre 2018 (9h30) – 17 octobre 2018 (17h00)

Conseil de l’Europe, Agora - salle G04

(Projet)­ d'ordre du jour

L'ordre du jour et les documents relatifs à la réunion sont disponibles sur le site

www.coe.int/cddh

E-mail: [email protected]


POINT 1 : OUVERTURE DE LA REUNION, ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR, ÉLECTION D’UN/UNE VICE-PRÉSIDENT(E)

DH-SYSC-III(2018)OJ1

Projet d’ordre du jour

CM/Res(2011)24

Résolution du Comité des Ministres CM/Res(2011)24 concernant les comités intergouvernementaux et les organes subordonnés, leur mandat et leurs méthodes de travail

DH-SYSC(2018)01

Extrait du mandat  donné par le Comité des Ministres au CDDH concernant les travaux du DH-SYSC pendant le biennium 2018-2019

DH-SYSC(2017)R4

Rapport de la 4e réunion du DH-SYSC (9-10 novembre 2017)

CDDH(2018)R89

Rapport de la 89e réunion du CDDH (19–22 juin 2018)

POINT 2 : ÉCHANGE DE VUES

Echange de vues avec Pascal DOURNEAU-JOSETTE, Chef de division, Cour européenne des droits de l’homme

POINT 3 : ÉCHANGE DE VUES

Echange de vues avec Ana MEDARSKA-LAZOVA, Unité HELP, DGI

POINT 4 : DISCUSSION ET TRAVAUX SUR LA MISE À JOUR DE LA RECOMMANDATION REC(2004)4

Recommandation Rec(2004)4

Recommandation Rec(2004)4 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la Convention européenne des Droits de l’Homme dans l’enseignement universitaire et la formation professionnelle

DH-SYSC-III(2018)02Rev

Propositions concernant la Recommandation Rec(2004)4

DH-SYSC-III(2018)03Rev

Informations sur la mise en œuvre de la Recommandation Rec(2004)4

POINT 5 : ORGANISATION DES TRAVAUX FUTURS

POINT 6 : ADOPTION DU RAPPORT DE REUNION

POINT 7 : QUESTIONS DIVERSES