CPL-BUR(2021)31-DEC
6 décembre 2021
Réunion du Bureau de la Chambre des pouvoirs locaux
Lundi 6 décembre 2021, format hybride
Rapport abrégé – Liste des éléments discutés et décisions prises
1. Le Président de la Chambre des pouvoirs locaux, M. Bernd VÖHRINGER, a ouvert la réunion. La liste des participants est en annexe 1.
2. Le Bureau a adopté le projet d'ordre du jour tel qu'indiqué dans le document CPL‑BUR(2021)31-OJprov.
3. Le Bureau a donné suite à la 41ème session de la Chambre, telle que présentée dans le document CPL(2021)41-DEC-01-prov.
4. Le Bureau a pris note des préparations de la 42ème session de la Chambre, telles que présentées dans le projet de programme CG(2022)42-OJ et a décidé qu’il serait accordé suffisamment de temps au débat thématique.
5. Le Bureau a été informé par la Secrétaire exécutive de la chambre, Mme Renate ZIKMUND, des élections locales observées récemment par le Congrès, en particulier du suivi de l’avis de la Commission de Venise sur le remplacement de candidats élus et de maires en Turquie.
6. Le Bureau a pris note de la date de la prochaine session de la Chambre (11 février 2022).
7. Le Bureau a adopté le projet de rapport abrégé tel que présenté dans le document CPL‑BUR(2021)31-DECprov.
8. Le Président de la Chambre a clôturé la réunion.
Annexe 1 – Liste des participants
Membres du Bureau :
Bernd VÖHRINGER, Allemagne, (L, PPE/CCE), Président Allemagne
Xavier CADORET, Vice-Président France
Konstantinos KOUKAS, Vice-Président Grèce
Martine DIESCHBURG-NICKELS, Vice-Présidente Luxembourg
Emin YERITSYAN, Vice-Président Arménie
Sevdia UGREKHELIDZE, Vice-Présidente Géorgie
John WARMISHAM, Vice-Président Royaume-Uni
Oksana DERKACH, Vice-Présidente Ukraine
Présidents des commissions :
Thomas ANDERSSON, Suède (R, GILD), Commission des questions d’actualité
Jelena DRENJANIN, Suède (L, PPE/CCE), Commission de la gouvernance
Gudrun MÖSLER-TÖRNSTRÖM, Austria, (L, SOC/V/DP), Commission de suivi
Présidents des groupes politiques du Congrès :
Karl-Heintz LAMBERTZ, (R, SOC/V/DP)
Marc COOLS, Belgium, (L, GILD)
Autres participants :
Leendert VERBEEK, Président du Congrès
Anastasiia YAKOVENKO, Secrétaire de délégation, Ukraine
Andreas GREITER, Secrétaire de délégation, Autriche
Carla REY, Secrétaire de délégation, Italie
Dominique FAYMONVILLE, Secrétaire de délégation, Suède
Secrétariat :
Andreas KIEFER, Secrétaire Général du Congrès
Rafael BENITEZ, Directeur du Congrès
Renate ZIKMUND, Secrétaire exécutive de la Chambre des pouvoirs locaux
Dolores RÍOS TURÓN, Cheffe du Service de la Séance
Stéphanie POIREL, Cheffe du Service des activités statutaires
Katyana VASILEVA, Assistante de la Chambre des pouvoirs locaux
Martine ROUDOLFF, Assistante ad interim de la Chambre des pouvoirs locaux
Annexe 2 – Ordre du jour
1. Ouverture de la réunion
par le Président de la chambre, Bernd VÖHRINGER, Allemagne (PPE/CCE)
2. Adoption du projet d’ordre du jour
3. Suivi de la 41e session de la chambre des pouvoirs locaux
4. Préparation de la 42e session de la chambre des pouvoirs locaux
5. Information sur les élections locales
Mission d’observation des élections du Congrès – élections locales en Géorgie le 2 octobre 2021
Procédure électorale du Congrès à distance – élections locales partielles en Arménie le 5 décembre 2021
en anglais uniquement
Suivi de l’avis de la Commission de Venise sur le remplacement de candidats élus et de maires en Turquie
Présentation par le Secrétariat
6. Divers
7. Date de la prochaine réunion
(11 février 2022, Strasbourg)
8. Adoption du rapport abrégé de la réunion
CPL-BUR(2021)31-DEC
9. Clôture de la réunion
par le Président de la chambre