Troisième partie de session de 2025 de l’APCE

(23-27 juin 2025)

Echanges de vues en commissions et réseaux
et autres évènements ouverts au public

Lundi 23 juin 2025

Commission des questions juridiques et des droits de l’homme

14h15 – 15h

Salle 8

Audition sur la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées, avec la participation de :

-     M. Olivier de Frouville, Directeur du Centre de Recherche sur les Droits de l’Homme et le Droit Humanitaire (Paris) et Président du Comité des disparitions forcées des Nations Unies ;

-        Mme Mariat Imaeva, UKRI Network Plus Fellow à l'Université de Birmingham et consultante en droits humains.

Mercredi 25 juin 2025

Réseau pour le droit des femmes de vivre sans violence avec la contribution de la Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées

13h00 – 14h

Salle 7

Événement sur La prévention et la lutte contre la violence fondée sur le genre à l’égard des femmes et des filles en migration, avec la participation de :

-        Mme Régine Komokoli, ancienne migrante, survivante des violences fondées sur le genre, militante, élue départementale pour Ille-et-Vilaine ;

-        Mme Kate Osamor, première Vice-Présidente de la Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées ;

-        Mme Cécile Gréboval, conseillère principale en matière d'égalité de genre, Division de l’égalité de genre, Conseil de l’Europe ;

-        Mme Kaye Vassallo, chargée de projet, Analyse de l'information opérationnelle, Agence de l'Union européenne pour l'asile ;

-        M. Denis Begic, membre de la Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées.

Commission sur l’égalité et la non-discrimination

14h – 16h

Salle 11

Audition sur Promouvoir la Convention d’Istanbul et améliorer sa mise en œuvre : mettre à profit l’expérience acquise, dans le cadre d’un rapport préparé par Mme Etilda Gjonaj (Albanie, SOC), avec la participation de :

-        Mme Anca Ciupa, Directrice principale, Women Against Violence Europe (WAVE) (en ligne) ;

-        Mme Pirkko Mahlamäki, membre du comité exécutif et Présidente du comité des femmes du Forum européen des personnes handicapées (FEPH) (en ligne) ;

-        un∙e représentant∙e du Lobby européen des femmes.

Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias

15h – 16h

Salle 7

Audition sur Les jeunes pour la démocratie : les perspectives des jeunes en action, dans le cadre du suivi de la Résolution 2553 (2024) de l’Assemblée « Renforcer la perspective jeunesse dans les travaux de l’Assemblée parlementaire » et des rapports Le rôle des jeunes dans la revitalisation de la démocratie, préparé par Mme Sona Ghazaryan (Arménie, ADLE) et Les mouvements de la jeunesse pour la démocratie, préparé par Mme Yevheniia Kravchuk (Ukraine, ADLE), avec la participation de :

-        Mme Yevheniia Kravchuk (Ukraine, ADLE), Rapporteure pour la jeunesse, Présidente de la Sous-commission de la jeunesse et de la société du futur, Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias ;

-        Mme Miriam Teuma, Présidente du Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ), Conseil de l’Europe ;

-        Mme Nina Grmuša, Présidente du Conseil mixte sur la jeunesse (CMJ) et du Conseil consultatif sur la jeunesse (CCJ), Conseil de l’Europe ;

-        M. Max Lucks (Allemagne, SOC), Rapporteur pour la jeunesse, Commission des questions politiques et de la démocratie ;

-        Mme Naomi Cachia (Malte, SOC), Rapporteure pour la jeunesse, Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) ;

-        Mme Saara-Sofia Sirén (Finlande, PPE/DC), Rapporteure pour la jeunesse, Commission des questions juridiques et des droits de l'homme ;

-        Mme Aurora Floridia (Italie, SOC), Rapporteure pour la jeunesse, Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable ;

-        Mme Arusyak Julhakyan (Arménie, PPE/DC, Rapporteure pour la jeunesse, Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées

-        Mme Aysu Bankoğlu (Türkiye, SOC), Rapporteure pour la jeunesse, Commission sur l'égalité et la non-discrimination ;

-        Mme Sona Ghazaryan (Arménie, ADLE), Rapporteure pour la jeunesse, Commission du Règlement, de l’éthique et des immunités.

Jeudi 26 juin 2025

Commission des questions juridiques et des droits de l’homme

8h45 – 9h30

Salle 8

Audition sur les Menaces d’atteinte à la vie et à la sécurité des journalistes et des défenseurs des droits humains en Azerbaïdjan, dans le cadre d’un rapport préparé par M. Christophe Lacroix (Belgique, SOC), avec la participation de :

-          

Commission des questions politiques et de la démocratie

15h – 16h

Salle 9

Echange de vues sur L’Assemblée parlementaire doit soutenir le Kazakhstan dans la poursuite de ses réformes démocratiques, dans le cadre d’un rapport préparé par
M. Zsolt Németh (Hongrie, CEPA), avec la participation de :

-       M. Yevgeniy Kochetov, vice-ministre de la Culture et de l’Information

-       M. Kairgeldy Sakenov, chef adjoint du Service de protection des intérêts publics auprès du Bureau du procureur général

-       M. Zhanbolat Tuganbayev, chef adjoint du Service chargé du contrôle de la légalité des peines prononcées et exécutées auprès du Bureau du procureur général

- M. Yeldos Kilymzhanov, chef adjoint du Service chargé du contrôle de la légalité des enquêtes préliminaires et des poursuites pénales auprès du Bureau du procureur général

Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias

15h – 16h

Salle 6

Échange de vues sur La socialisation à l’école: pour une éducation inclusive qui favorise les valeurs démocratiques, dans le cadre d’un rapport préparé par Mme Luz Martínez Seijo (Espagne, SOC) avec des expert·es.

Échange de vues sur Préserver la culture et le patrimoine ruraux européens, dans le cadre d’un rapport préparé par Mme Zeynep Yildiz (Türkiye, NI) avec des expert·es.

Échange de vues sur Activités de coopération en matière de liberté des médias et de désinformation, avec Mme Alina Tatarenko, Cheffe de Division, Division de la coopération pour la liberté d'expression, DGII : Direction générale de la démocratie et de la dignité humaine, Conseil de l’Europe.

Sous-commission sur les enfants et les jeunes réfugiés et migrants

de la

Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées

15h – 16h

Salle 8

Echange de vues sur l’Evaluation de l’intégration d’une perspective pour la jeunesse dans les travaux du Conseil de l’Europe [DIO-EVA (2025) 01], avec la participation de :

-       Mme Nina Grmuša, présidente du Conseil mixte sur la jeunesse et du Conseil consultatif sur la jeunesse – propositions visant à refléter le point de vue des jeunes et à renforcer leur participation à l'élaboration des politiques dans le domaine de la migration ;

-       M. Sulkhani Chargeishvili, conseiller en éducation des jeunes, Service de la jeunesse, Conseil de l'Europe – propositions visant à refléter le point de vue des jeunes et à renforcer leur participation à l'élaboration des politiques dans le domaine de la migration ;

-       M. Robert Stryk, directeur de l'Audit interne, de l'Évaluation et de l'Investigation, Conseil de l’Europe – recommandations clés sur la manière de renforcer l’intégration du point de vue des jeunes dans l’élaboration des politiques au sein du Conseil de l'Europe;

-       M. Malcolm Cox, évaluateur senior, Direction de l'Audit interne, de l'Évaluation et de l'Investigation, Conseil de l’Europe - points supplémentaires concernant le suivi du rapport DIO ;

-       M. Tobias Flessenkemper, chef du Service de la jeunesse, Direction générale de la démocratie et de la dignité humaine, Conseil de l’Europe - suivi du rapport DIO et coopération avec les rapporteurs de la PACE pour la jeunesse.