CDDH-ENV(2021)OJ1

26 April 2021

Projet d’ordre des travaux

Mercredi

10:00                    Ouverture, adoption de l’ordre du jour

10:30                    Manuel révisé, discussion d’ordre général

11:00                    Manuel révisé, première lecture

12:30                    Pause

14:00                    Suite, Manuel révisé, première lecture

16:30                    Fin de la première journée

Jeudi

10:00                    Présentation des documents de travail. Proposition d’un nouvel instrument - discussion d’ordre général

11:00                    Proposition d’un nouvel instrument - première lecture

12:30                    Pause

14:00                    Suite, Proposition d’un nouvel instrument - première lecture

15:30                    Analyse – impact de l’égalité de genre

16:30                    Fin de la deuxième journée

Vendredi

10:00                    Examen de la nécessité de travaux supplémentaires dans ce domaine

11:30                    Manuel révisé, deuxième lecture

12:30                    Pause

14:00                    Proposition d’un nouvel instrument - deuxième lecture

15:30                    Questions diverses

15:45                    Adoption du rapport de réunion

16:30                    Fin de la troisième journée

COMITÉ DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L’HOMME

(CDDH)

GROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L’HOMME ET L’ENVIRONNEMENT

(CDDH-ENV)

Projet d’ordre du jour de la première réunion[1]

Strasbourg, mercredi 28 avril (10h00) – vendredi 30 avril 2021 (16h30)

(En raison de la situation relative à la COVID-19, la réunion se tiendra
via la plateforme de visioconférence KUDO)

1.     Ouverture de la réunion et adoption de l’ordre du jour

2.     Discours d’ouverture de M. Alfonso DE SALAS, Chef de Division, Coopération intergouvernementale en matière de droits de l’Homme

3.     Mise à jour du Manuel sur les droits de l’homme et l’environnement

4.     Élaboration d’un instrument non-contraignant (par ex., recommandation ; lignes directrices) sur les droits de l’homme et l’environnement

5.     Analyse de l’impact de cette activité en termes d’égalité de genre

6.     Examen de la nécessité de poursuivre les travaux sur les droits de l’homme et l’environnement

7.     Questions diverses

8.     Adoption du rapport de réunion

Documents de travail :

Avant-projet de texte du Manuel sur les droits de l’homme et l’environnement (3e édition)

CDDH-ENV(2021)02

(uniquement en anglais)

Texte préliminaire pour l’élaboration d’un instrument non-contraignant (par ex., recommandation ; lignes directrices) sur les droits de l’homme et l’environnement

CDDH-ENV(2021)03

(Avant-projet de texte)

(uniquement en anglais)

Documents de référence :

Mandat du CDDH-ENV durant le biennium 2020-2021, y compris la fiche thématique sur l’égalité de genre

CDDH-ENV(2021)01

Contribution de M. Giuseppe PALMISANO, ancien Président du Comité européen des droits sociaux

« Le système de la Charte sociale européenne et la protection de l’environnement : potentiel et perspectives d’avenir »

CDDH-ENV (2021)05

(uniquement en anglais)

Compilation des contributions reçues des États membres et des participants aux réunions du CDDH

CDDH-ENV(2021)06

Document de référence pour le Groupe de rédaction sur l’environnement (CDDH-ENV)

CDDH-ENV(2021)04

(uniquement en anglais)



[1] La réunion sera précédée, le 27 avril, par un Séminaire sur l’Environnement, les droits de l’homme et les entreprises : Un cadre pour examiner les défis liés à la protection de l’environnement, organisé par le CDDH sous l’égide de la présidence allemande du Comité des Ministres