CDDH(2019)OJ2

27/11/2019

 

COMITE DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L'HOMME

CDDH

92e réunion plénière

26–29 novembre 2019, Strasbourg, Agora, salle G03

(Projet d') Ordre du jour

L'ordre du jour et les documents relatifs à la réunion sont disponibles sur le site

www.coe.int/cddh 

E-mail: DGI-CDDH@coe.int

POINT 1 : OUVERTURE DE LA RÉUNION, ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR ET DE L'ORDRE DES TRAVAUX

CDDH(2016)26

Annotations sur les projets d’ordre du jour et d’ordre des travaux

CDDH(2019)R91

Rapport de la 91e réunion du CDDH (18–21 juin 2019)

CDDH-BU(2019)R102

Rapport de la 102e réunion du Bureau

(Paris, 13–15 novembre 2019)

CDDH-BU(2019)R102 Addendum

Projet de résumé du projet de Rapport du CDDH sur la place de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique européen et international

POINT 2 : RECOMMANDATIONS DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE

CDDH(2019)27

Texte des Recommandations et éléments pour d'éventuels commentaires

POINT 3 : MISE EN OEUVRE DU MANDAT DU CDDH POUR 20182019 ET PRÉPARATION DE 20202021

CDDH-BU(2019)R102

(voir ci-dessus)

Suggestions du Bureau

3.1 Organisation des travaux concernant le système de la Convention

3.2 Organisation des travaux concernant le développement et la promotion des droits de l’homme

CDDH(2019)26

Annexe III

Mandats du CDDH, du DH-SYSC et du DH-BIO pour 20202021

et propositions du Secrétariat pour l’organisation des travaux

CDDH(2019)35

Note d’information sur les travaux du Conseil de l’Europe en matière d’intelligence artificielle

3.3 Organisation des travaux concernant l’adhésion de l’UE à la CEDH

POINT 4 : SYSTÈME DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME

4.1 Place de la Convention dans l’ordre juridique européen et international

DH-SYSC(2019)R5

Rapport de la 5e réunion du DH-SYSC (15–18 octobre 2019)

DH-SYSC(2019)R5Addendum1

Projet de Rapport du CDDH sur la place de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique européen et international

CDDH(2019)29 (bilingue)

Commentaires sur le projet de Rapport du CDDH sur la place de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique européen et international

CDDH(2019)R91Addendum7

Projets de chapitres du futur Rapport du CDDH sur la place de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique européen et international adoptés provisoirement par le CDDH lors de sa 91e réunion (18-21 juin 2019)

CDDH(2019)37

Résumé établi par un groupe ad hoc du DH-SYSC concernant le projet de rapport du CDDH sur la place de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique européen et international

Lettre de Mme Brigitte OHMS, Présidente du DH-SYSC, à l’attention du CDDH

CDDH(2019)38 (bilingue)

Compilation des commentaires reçus concernant le résumé établi par un groupe ad hoc du DH-SYSC concernant le projet de rapport du CDDH sur la place de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique européen et international (document CDDH(2019)37 ci-dessus)

DH-SYSC-II(2019)R7

Rapport de la 7e réunion du DH-SYSC-II (17–20 septembre 2019)

4.2 Travaux de suivi de la Déclaration d’Interlaken

DH-SYSC(2019)R5Addendum2

Projet de contribution du CDDH à l’évaluation prévue par la déclaration d’Interlaken

CDDH(2019)30 (bilingue)

Commentaires sur le projet de contribution du CDDH à l’évaluation prévue par la déclaration d’Interlaken

CDDH(2018)R90 Appendix VII

Projet de table des matières de la contribution du CDDH à l'évaluation prévue par la Déclaration d'Interlaken, telle qu’adoptée par le CDDH lors de sa 90e réunion (2730 novembre 2018)

CDDH-BU(2019)R101Addendum

Projet d’éléments additionnels résultant de la Déclaration de Copenhague qui devraient être reflétés dans le futur rapport de suivi d’Interlaken

CDDH(2019)R91Addendum2

Rapport sur les mesures prises par les États membres pour mettre en œuvre les parties pertinentes de la Déclaration de Bruxelles

Publication

(CDDH(2015)R84Addendum1)

Rapport du CDDH sur l’avenir à plus long terme du système de la Convention européenne des droits de l’homme

4.3 Échange d’informations au sujet de la mise en œuvre de la Convention et de l’exécution des arrêts de la Cour

DH-SYSC(2019)R5 (voir ci-dessus – point 4)

Rapport de la 5e réunion du DH-SYSC (15–18 octobre 2019)

DH-SYSC(2019)06

Document d’information pour une discussion sur l’échange d’informations concernant la mise en œuvre de la Convention et l’exécution des arrêts de la Cour 

4.4 Autres questions

POINT 5 : DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES DROITS DE L’HOMME

5.1 Société civile et institutions nationales des droits de l’homme (CDDH-INST)

CDDH-INST(2019)R5

Rapport de la 5e réunion du CDDH-INST (27 février–1er mars 2019)

Suggestions du Bureau pour l’organisation des travaux de la prochaine réunion du CDDH-INST (mars 2020)

5.2 Droits de l’homme et migration (CDDH-MIG)

CDDH-MIG(2019)R7

Rapport de la 7e réunion (23–24 octobre 2019)

5.3 Droits de l’homme et environnement (CDDH-ENV)

CDDH(2019)32

État de préparation de la Conférence de haut niveau Protection environnementale et droits de l’homme, organisée sous l’égide de la Présidence géorgienne du Comité des Ministres (Strasbourg, 27 février 2020)

5.4 Interdiction du commerce des biens utilisés pour la torture et la peine de mort

CDDH(2019)31

(uniquement en anglais pour le moment)

Projet révisé d’étude de faisabilité d’un instrument juridique concernant l’interdiction du commerce des biens utilisés pour la torture et la peine de mort

CDDH(2019)31Addendum

Propositions de rédaction reçues des Etats membres

POINT 6 : SUIVI DES ACTIVITÉS EFFECTUÉES PAR LE CDDH

6.1 Droits sociaux

Informations sur les suites données aux travaux du CDDH-SOC

6.2 Droits de l’homme et entreprises

CDDH(2019)33

Plate-forme en ligne pour les droits de l’homme et les entreprises – Informations du Secrétariat

6.3 Combattre la discrimination fondée sur l’orientation sexuelle ou l’identité de genre

CDDH(2019)28

Projet révisé de Rapport du CDDH sur la mise en œuvre de la Recommandation CM/Rec(2010)5 du Comité des Ministres aux États membres sur des mesures visant à combattre la discrimination fondée sur l’orientation sexuelle ou l’identité de genre

6.4 Accès aux documents publics

CDDH(2019)34

Informations du Secrétariat

POINT 7 : EGALITE DE GENRE

CDDH(2019)36

Informations du Secrétariat

POINT 8 : BIOÉTHIQUE

Décisions de la 16e réunion du Comité de bioéthique (DH-BIO) (19–21 novembre 2019)

Plan d’Action stratégique sur les droits de l’homme et technologies en biomédecine

POINT 9 : CONVENTIONS

CDDH(2019)16Rev3

Informations du Secrétariat

POINT 10 : POINTS FOCAUX

Points focaux représentant le CDDH dans d’autres instances-événements : Informations fournies par les points focaux

POINT 11 : INVITÉS

CDDH(2019)R91 (voir ci-dessus)

Rapport de la 91e réunion du CDDH (18–21 juin 2019)

POINT 12 : ÉLECTIONS

CDDH(2019)R91

Annexe IX

Rapport de la 91e réunion du CDDH (18–21 juin 2019)

CDDH-BU(2019)R102

Rapport de la 102e réunion du Bureau

(Paris, 13–15 novembre 2019)

CM/Res(2011)24

Résolution du CM sur les méthodes de travail des comités

CDDH(2017)17

Procédure pour les élections au sein du CDDH

POINT 13 : PUBLICATIONS

CDDH(2019)26

Annexe VI

Informations du Secrétariat

POINT 14 : CALENDRIER

CDDH(2019)26

Annexe VII

Propositions du Secrétariat

POINT 15 : QUESTIONS DIVERSES