CDDH(2018)OJ2

23/11/2018

 

COMITE DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L'HOMME

CDDH

90e réunion plénière

27–30 novembre 2018, Strasbourg, Palais de l'Europe, salle 8

(Projet) d'ordre du jour

(sous réserve des modifications que le Bureau

peut apporter lors de sa 100e réunion

(Berlin, 8–9 novembre 2018)

L'ordre du jour et les documents relatifs à la réunion sont disponibles sur le site

www.coe.int/cddh 

E-mail: DGI-CDDH@coe.int

POINT 1 : OUVERTURE DE LA RÉUNION, ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR ET DE L'ORDRE DES TRAVAUX

CDDH(2018)17

Annotations sur les projets d’ordre du jour et d’ordre des travaux

CDDH(2018)R89

Rapport de la 89e réunion du CDDH (19–22 juin  2018)

CDDH-BU(2018)R100

Rapport de la 100e réunion du Bureau

(Berlin, 8–9 novembre 2018)

POINT 2 : RECOMMANDATIONS DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE

CDDH(2018)18

Texte des Recommandations et éléments pour d'éventuels commentaires

POINT 3 : MISE EN OEUVRE DU MANDAT DU CDDH POUR 2018-2019 ET PRÉPARATION DE 2020-2021

Annexes III et IV du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Mandat du CDDH pour le biennium 2018-2019

POINT 4 : SYSTÈME DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME

4.1 Place de la Convention dans l’ordre juridique européen et international (DH-SYSC-II)

DH-SYSC-II(2018)R4

Rapport de la 4e réunion (25–28 septembre 2018)

DH-SYSC-II(2018)23

Chapitre du Thème 1, sous-thème i) : Méthodologie d’interprétation de la Cour européenne des droits de l’homme et son approche du droit international

DH-SYSC-II(2018)25

Chapitre du Thème 1, sous-thème iii) : Interaction entre les résolutions du Conseil de Sécurité et la Convention européenne des droits de l’homme ».

Annexe V du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Planning des travaux

4.2 La CEDH dans l’enseignement universitaire et la formation professionnelle (DH-SYSC-III)

DH-SYSC-III(2018)R1

Rapport de la réunion des 16–17 octobre 2018

Annexe VI du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Avant-projet de nouvelle Recommandation (2004)4

4.3 Travaux de suivi de la Déclaration d’Interlaken - Elaboration du rapport final du CDDH

CDDH(2018)22

Avant-projet de structure pour le rapport final du CDDH

"Contribution du CDDH à l'évaluation prévue par la Déclaration d'Interlaken : avant-projet de table des matières"

4.4 Travaux de suivi de la Déclaration de Bruxelles

CDDH(2018)23

Compilation des rapports nationaux sur la mise en œuvre de la Déclaration de Bruxelles

4.5 Travaux de suivi de la Déclaration de Copenhague

§19 et §20 du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Document d’information

4.6 Sélection et élection des juges à la Cour

CM(2018)18-add1

Rapport du CDDH

Point 4.6 du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Informations sur le sujet

4.7. Séminaire à l’occasion du 20e anniversaire de la nouvelle Cour

Annexe VII du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Projet de programme du Séminaire du 26 novembre 2018

4.8. Organisation des travaux lors de la prochaine réunion du DH-SYSC (2019)

CDDH-BU(2018)R100 ci-dessus

Suggestions du Bureau

POINT 5 : DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES DROITS DE L'HOMME

5.1 Droits sociaux (CDDH-SOC)

CDDH-SOC(2018)R3

Rapport de la 3e réunion (5–7 septembre 2018)

CDDH-BU(2018)R100 ci-dessus

Suggestions du Bureau

5.2  Société civile et institutions nationales des droits de l'homme (CDDH-INST)

CDDH-INST(2018)R4

Rapport de la 4e réunion (19–21 septembre 2018)

Annexe VIII du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Projet de programme de l’Atelier du 29 novembre 2018

Annexe IX du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Eventuelle structure pour la révision de la Recommandation n° R(85)13

5.3 Droits de l'homme et migration (CDDH-MIG)

CDDH-MIG(2018)R5

Rapport de la 5e réunion (23–25 octobre 2018)

CDDH-MIG(2018)07

Projet de manuel

Exemples de formats et de mise en page possibles du manuel (disponible uniquement en anglais)

5.4 Liberté d'expression et liens avec d'autres droits de l'homme (CDDH-EXP)

CDDH(2018)27

(Uniquement en anglais)

Projet de Guide de bonnes pratiques sur la manière de concilier la liberté d'expression avec d'autres droits et libertés, notamment dans les sociétés culturellement diverses

POINT 6 : SUIVI DES ACTIVITÉS EFFECTUÉES PAR LE CDDH

6.1 Droits de l’homme et entreprises

CDDH(2018)20

Plateforme en ligne sur les droits de l’Homme et les entreprises - Information fournie par le Secrétariat

6.2 Promotion des droits de l’homme des personnes âgées

CDDH-AGE(2018)04Rev

Rapport du CDDH

CDDH-AGE(2018)03Rev

Compilation des réponses reçues

6.3 Mutilations génitales féminines et mariage forcé

CDDH(2018)28

Informations sur la Conférence internationale

Politique du progrès: En finir avec les MGF et le mariage forcé

6.4  Victimes d’actes terroristes

CDDH(2018)12

Etat de préparation de l’Atelier du Conseil de l’Europe

 sur la protection des victimes d'actes terroristes

(20 juin 2019)

CDDH-BU(2018)R100 ci-dessus

Suggestions du Bureau

6.5 Accès aux documents publics

CDDH(2018)29

Note d'information

6.6 Combattre la discrimination fondée sur l’orientation sexuelle ou l’identité de genre

CDDH(2018)21

Document d’information

POINT 7 : BIOÉTHIQUE

DH-BIO(2018) abrRAP14

Rapport abrégé de la 14e réunion du Comité de bioéthique (DH-BIO) (20–23 novembre 2018)

CDDH(2018)25

Projet d’avis à l’intention du DH-BIO sur le  Projet de Protocole additionnel relatif à la protection de la dignité et des droits fondamentaux des personnes atteintes de troubles mentaux à l’égard du placement et du traitement involontaires

CDDH(2018)19

Projet de Protocole Additionnel relatif à la protection des droits de l’homme et de la dignité des personnes atteintes de troubles mentaux à l’égard du placement et du traitement involontaires

Questions fréquemment posées

POINT 8 : POINTS FOCAUX

CDDH(2018)15

Points focaux représentant le CDDH dans d’autres instances-événements : Informations fournies par les points focaux

POINT 9 : INVITÉS

Point 9 du document CDDH(2018)17 ci-dessus

POINT 10 : CONVENTIONS

CDDH(2018)07

(version mise à jour 15/11/2018)

Document d’information

POINT 11 : ÉLECTIONS

CM/Res(2011)24

Résolution du CM sur les méthodes de travail des comités

CDDH(2017)17

Procédure pour les élections au sein du CDDH

POINT 12 : PUBLICATIONS

Annexe XIII du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Informations sur le sujet

POINT 13 : CALENDRIER

Annexe XIV du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Calendrier actuel

POINT 14 : ÉGALITE DE GENRE

Point 14 du document CDDH(2018)17 ci-dessus

Informations sur le sujet