Projet révisé du calendrier 2020

La présente Annexe contient le projet révisé du calendrier pour les réunions du CDDH et de ses comités d’experts / Groupes de rédaction jusqu’à fin 2020, sous réserve des modifications pouvant être introduites par le Bureau lors de sa 104e réunion (29 novembre 2020). Ces réunions sont prévues via KIDO en raison de l’évolution de la pandémie de Covid-19.

2020

2e réunion du Groupe de rédaction sur le traitement et la résolution efficace d’affaires concernant des conflits interétatiques (DH-SYSC-IV)

9–11 septembre

8e réunion du Groupe de rédaction sur les droits de l’homme et la migration (CDDH-MIG)

1618 septembre

reportée

6e réunion du Groupe de négociation ad hoc du CDDH et la Commission européenne sur l’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’homme (« 47+1 »)

29 septembre – 1er octobre

2e 1e réunion du Groupe de rédaction sur le renforcement de la mise en œuvre au niveau national du système de la Convention européenne des droits de l’homme (DH-SYSC-V)

14–16 octobre

Bureau du DH-BIO (élargi)

28 octobre

104e réunion du Bureau du Comité directeur pour les droits de l’homme (CDDH-BU)  (via BlueJeans)

29 octobre

17e réunion du Comité de Bioéthique (DH-BIO) 5 jours

26 novembre

 [Réunion des Agents du Gouvernement avec le Greffe de la Cour]

[Athènes, 2 novembre]

reportée

Séminaire Pluricourts lors de la réunion du CDDH

Athènes, 3 novembre reporté

[Réunion exceptionnelle du Groupe de rédaction sur le traitement et la résolution efficace d’affaires concernant des conflits interétatiques DH-SYSC-IV]

[16-18 novembre]

6e réunion du Comité d'experts sur le système de la Convention européenne des droits de l'homme (DH-SYSC)

25–27 novembre

reportée

7e réunion du Groupe de négociation ad hoc du CDDH et la Commission européenne sur l’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’homme (« 47+1 »)

24–27 novembre

93e réunion du Comité directeur pour les droits de l’homme (CDDH)

Athènes, 3–6 novembre

14-16 décembre