Délégués des Ministres

Notes sur l'ordre du jour

CM/Notes/1266/7.3       16 septembre 2016[1]

 

1266 Réunion, 28 septembre 2016

7 Education et Culture

7.3 Comité directeur de la culture, du patrimoine et du paysage (CDCPP) - Rapport abrégé de la 5e réunion (Strasbourg, 13-15 juin 2016)

Point préparé par le GR-C du 13 septembre 2016

Document de référence CM(2016)125

 

 

Action – Point proposé pour adoption sans débat Adopter le projet de décision ci-après.

 

Le Groupe de rapporteurs sur l’éducation, la culture, le sport, la jeunesse et l’environnement (GR-C) est convenu de recommander aux Délégués d'adopter le projet de décision ci-dessous sans autre débat.

 

Financement assuré: OUI

 

PROJET DE DECISION

1266^e réunion – 28 septembre 2016

Point 7.3

Comité directeur de la culture, du patrimoine et du paysage (CDCPP) –
Rapport abrégé de la 5^e réunion (Strasbourg, 13-15 juin 2016)

CM(2016)125

Décision

Les Délégués prennent note du rapport abrégé de la 5^e réunion du Comité directeur de la culture, du patrimoine et du paysage (CDCPP), tel qu’il figure dans le document CM(2016)125.