CDDH(2017)OJ2

14/12/2017

  

COMITE DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L'HOMME

CDDH

88e réunion plénière

(Projet) d'ordre du jour

Strasbourg, 5-7 décembre 2017

L'ordre du jour et les documents relatifs à la réunion sont disponibles sur le site

www.coe.int/xxxx

E-mail: DGI-CDDH@coe.int


POINT 1 : OUVERTURE DE LA REUNION, ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR ET DE L'ORDRE DES TRAVAUX

CDDH(2017)05Rev

Annotations sur les projets d’ordre du jour et d’ordre des travaux

CDDH-BU(2017)R98

Rapport de la 98e réunion du Bureau (Copenhague, 21-22 novembre 2017)

CDDH(2017)R87

Rapport de la 87e réunion du CDDH (6-9 juin 2017)

POINT 2 : RECOMMANDATIONS DE L’ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE

CDDH(2017)06

Texte des Recommandations et éléments pour d'éventuels commentaires

POINT 3 : SYSTEME DE LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME

DH-SYSC(2017)R4

Rapport de la 4e réunion du DH-SYSC (9-10 novembre 2017)

DH-SYSC(2016)12Rev

Eléments en vue de la mise à jour de la Recommandation Rec(2004)4 du Comité des Ministres sur la Convention européenne des droits de l'homme dans l'enseignement universitaire et la formation professionnelle

3.1 Sélection et élection des Juges de la Cour (DH-SYSC I)

DH-SYSC(2017)R4Add

[Projet de] Rapport sur le processus de sélection et d’élection des juges de la Cour européenne des droits de l’homme adopté par le DH-SYSC lors de sa 4e réunion (9–10 novembre 2017)

3.2 Place de la CEDH dans l’ordre juridique européen et international (DH-SYSC II)

DH-SYSC-II(2017)R2

Rapport de la 2e réunion du Groupe de rédaction DH-SYSC II (20-22 septembre 2017)

3.3 Autres travaux au sein du DH-SYSC

3.4 Conférence d’experts de haut niveau "2019 et au-delà – Etat des lieux et poursuite du processus d'Interlaken"

(Kokkedal, Danemark, 22-24 novembre 2017)

Note d'information et programme

POINT 4 : DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DES DROITS DE L'HOMME

4.1 Droits sociaux (CDDH-SOC)

CDDH-SOC(2017)R1

Rapport de la 1e réunion (19-21 avril 2017)

CDDH (2017)07

Informations du Secrétariat sur l’état de préparation du projet de rapport du CDDH sur la protection juridique des droits sociaux au sein du Conseil de l’Europe

CDDH-SOC(2017)04

Réponses au questionnaire relatif aux bonnes pratiques sur la mise en œuvre des droits sociaux au niveau national

4.2 Liberté d'expression et liens avec d'autres droits de l'homme (CDDH-EXP)

CDDH-EXP(2017)R2

Rapport de la 2e réunion (27-29 septembre 2017) contenant la structure provisoire du Guide de bonnes pratiques sur la manière de concilier la liberté d’expression avec d'autres droits et libertés, notamment dans les sociétés culturellement diverses

(voir annexe III)

CDDH-EXP(2017)06

Compilation des bonnes pratiques reçues des Etats membres

4.3 Droits de l'homme et migration (CDDH-MIG)

CDDH-MIG(2017)R3

Rapport de la 3e réunion (24-26 octobre 2017)

CDDH-MIG(2017)02Rev

Projet d’analyse sur les aspects juridiques et pratiques des alternatives efficaces à la rétention dans le contexte des migrations

4.4  Société civile et institutions nationales des droits de l'homme (CDDH-INST)

CDDH-INST(2017)R2

Rapport de la 2e réunion (8-10 mars 2017)

CDDH-INST(2017)06

Questionnaire à envoyer au CDDH

POINT 5 : BIOETHIQUE

5.1 Comité de Bioéthique (DH-BIO)

DH-BIO/abr RAP12

Rapport abrégé de la 12e réunion (24-27 octobre 2017)

5.2 Conférence "20e anniversaire de la Convention d'Oviedo" (Strasbourg, 24-25 octobre 2017)

Programme

POINT 6 : VICTIMES D'ACTES TERRORISTES

CDDH(2017)15

Note du Secrétariat

POINT 7 : MISE EN OEUVRE DU MANDAT DU CDDH POUR 2018-2019

7.1 Finalisation des travaux entrepris en 2016-2017

CDDH(2017)08

Note du Secrétariat

7.2 Droits de l’homme et entreprises

CDDH(2017)09

Note du Secrétariat

7.3 Prévenir et combattre les mutilations génitales féminines et le mariage forcé

[CDDH(2017)10]

[Informations reçues des autorités britanniques]

7.4 Droits des personnes âgées

CDDH(2017)11

Note du Secrétariat - possibilité d'une conférence en 2018

7.5 Combattre la discrimination fondée sur l’orientation sexuelle ou l’identité de genre

CDDH(2017)12

Note du Secrétariat

7.6 Accès aux documents publics

CDDH(2017)13

Note du Secrétariat

POINT 8 : EXPERTS REPRESENTANT LE CDDH DANS D'AUTRES INSTANCES

CDDH(2017)14

Note du Secrétariat

POINT 9 : INVITES

POINT 10 : PASSAGE EN REVUE DES CONVENTIONS DU CONSEIL DE L'EUROPE

CDDH(2017)16

Note du Secrétariat

POINT 11 : ELECTIONS

CM/Res(2011)24

Résolution concernant les comités intergouvernementaux et les organes subordonnés, leur mandat et leurs méthodes de travail

CDDH(2017)17

Procédure pour les élection au sein du CDDH

POINT 12 : CALENDRIER DES REUNIONS

CDDH(2017)05 (annexe VI)

Annotations sur les projets d’ordre du jour et d’ordre des travaux