DÉLÉGUÉS DES MINISTRES

Ordres des travaux

CM/Del/OT(2024)1485

8 janvier 2024[1]

1485e réunion, 10 janvier 2024 (9h30)

 

Projet d'ordre des travaux

Propositions de la Présidence

 

1.

Questions générales

1.1

Adoption de l'ordre du jour

CM/Del/OJ(2024)1485

 

Points à traiter éventuellement sans débat :

1. Questions générales

1.7

« Le Sommet de Reykjavík du Conseil de l'Europe : Unis autour de valeurs face à des défis hors du commun » – Recommandation 2245 (2023) de l'Assemblée parlementaire

CM/AS(2023)Rec2245-prov
CM/Notes/1485/1.7

4. Droits de l’homme

4.1

Commission pour l’égalité de genre (GEC) – Rapport abrégé de la 24e réunion (14-16 novembre 2023)

CM(2023)214
CM/Notes/1485/4.1

4.2

Convention-cadre pour la protection des minorités nationales –
Projet de Résolution CM/ResCMN(2024)… sur la mise en œuvre de la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales par la République de Moldova

CM(2023)208-rev
CM/Notes/1485/4.2

 

1.

Questions générales

1.3

Dialogue avec la Secrétaire Générale et le Secrétaire Général adjoint

SG/Com(2024)1485, SG/Inf(2024)…

1.4

Rapport du Bureau

CM/Bur/Del(2024)1485

1.5

Communication de la Présidence du Comité des Ministres

1.6

4e Sommet des chefs d'État et de gouvernement du Conseil de l’Europe (Reykjavík, Islande,
16-17 mai 2023) – Suites à donner – Accroître la transparence des travaux du Comité des Ministres

DD(2023)387
CM/Notes/1485/1.6

2.

Questions politiques actuelles

2.1

Le Conseil de l’Europe et le conflit en Géorgie

CM/Del/Dec(2023)1479/2.1, CM/Del/Dec(2023)1482/2.1, SG/Inf(2023)38

2.2

Situation à Chypre

2.3

Conséquences de l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

2.4

Autres questions politiques actuelles

3.

Assemblée parlementaire

3.1

Préparation du Comité mixte (Strasbourg, 25 janvier 2024)

CM/Notes/1485/3.1

4.

Droits de l'homme

H46-1

Kavala c. Türkiye (Requête n° 28749/18) : Situation du requérant –
Surveillance de l’exécution des arrêts de la Cour européenne

DH-DD(2022)1079, DH-DD(2022)544, CM/ResDH(2021)432, CM/ResDH(2022)21, CM(2022)57-final, DH-DD(2023)793, DH-DD(2023)861, CM/Del/Dec(2023)1483/H46-37
CM/Notes/1484/H46-1

1.

Questions générales

1.2

Préparation des prochaines réunions

13.

Questions diverses



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