DÉLÉGUÉS DES MINISTRES

Ordres des travaux

CM/Del/OT(2019)1338

25 février 2019[1]

1338^e réunion, 27 février 2019 (9h45)

Projet d'ordre des travaux

Propositions de la Présidence

1.

Questions générales

1.1

Adoption de l'ordre du jour

CM/Del/OJ(2019)1338

Points à traiter éventuellement sans débat:

4.

Droits de l'homme

H46-2

Surveillance de l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme –
Adoption de résolutions finales

CM/Notes/1338/H46-2

8.

Jeunesse et sport

8.1

Agence mondiale antidopage (AMA) –
Désignation d’un(e) candidat(e) européen(ne) au poste de Président de l’Agence mondiale

CAHAMA(2019)01
CM/Notes/1338/8.1

11.

Programme, Budget et Administration

11.1

Comité de Coordination sur les Rémunérations (CCR) –
(Point préparé par le GR-PBA le 5.2.2019)

a. Ajustement exceptionnel des rémunérations au 1er octobre 2018 pour la Turquie – 260e Rapport

CM(2019)12

b. Ajustement exceptionnel des allocations/suppléments exprimés en valeur absolue au 1er octobre 2018 pour la Turquie – 261e Rapport

CM(2019)13

c. Ajustement exceptionnel des plafonds de l’indemnité d’installation au 1er octobre 2018 pour la Turquie – 262e Rapport

CM(2019)14

CM/Notes/1338/11.1

11.2

Régimes de pensions – Projet d’amendements des articles 24, 25, 26, 28 et 28 bis du Nouveau régime de pension (NRP) et du Troisième régime de pensions (TRP) - allocations familiales
(Point préparé par le GR-PBA le 5.2.2019)

CM(2019)17
CM/Notes/1338/11.2

11.3

Contributions impayées et intérêts moratoires au 31 décembre 2018
(Point préparé par le GR-PBA le 5.2.2019)

CM(2019)18
CM/Notes/1338/11.3

1.

Questions générales

1.5

Priorités de la Présidence slovaque de l’OSCE – Échange de vues avec M. Miroslav Lajčák, Ministre des Affaires étrangères et européennes de la République slovaque et Président en exercice de
l’OSCE (10h)

1.3

Dialogue avec le Secrétaire Général et la Secrétaire Générale adjointe

SG/Com(2019)1338, SG/Inf(2019)6

1.4

Rapport du Bureau

CM/Bur/Del(2019)1338

2.

Démocratie et questions politiques

2.1

Le Conseil de l’Europe et le conflit en Géorgie

Lien vers les documents de référence

2.1bis

Questions politiques actuelles

Documentation

2.2

Situation à Chypre

3.

Assemblée parlementaire

3.1

Questions écrites de membres de l’Assemblée parlementaire au Comité des Ministres –
Question écrite n° 737 de Lord Donald Anderson « Lutter contre l’impunité par la prise de sanctions ciblées dans l’affaire Sergueï Magnitski et les situations analogues »

CM/Notes/1338/3.1

4.

Droits de l'homme

H46-1

Ilgar Mammadov c. Azerbaïdjan (Requête n° 15172/13) : situation du requérant –
Surveillance de l’exécution des arrêts de la Cour

DH-DD(2017)172, DD(2017)1346, CM/ResDH(2015)43, CM/ResDH(2015)156, CM/ResDH(2016)144, CM/ResDH(2017)379, CM/ResDH(2017)429, CM/Del/Dec(2017)1302/H46-4, CM(2018)23, DD(2018)405, DD(2018)476, DD(2018)777, DH-DD(2018)816, DD(2018)819
CM/Notes/1331/H46-2

4.1

Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (ECRI) ‒
Rapport abrégé de la 77e réunion (4-7 décembre 2018)

CM(2019)3, CM(2019)3-add1-rev, CM(2019)3-add2-rev 
CM/Notes/1338/4.1

2.

Démocratie et questions politiques

2.3

Échange de vues avec Mme Ivanna Klympush-Tsintsadze, vice-Première ministre chargée de l'intégration européenne et euro-atlantique de l'Ukraine, sur la coopération avec le Conseil de l’Europe y compris sur le Plan d’action 2018-2021, et la situation en Ukraine (12h)

1.

Questions générales

1.2

Préparation des prochaines réunions