3ème Session
organisée par le
Conseil de l’Europe
en coopération avec Madame le
Procureur Général de la Slovénie
* * * *
P R O G R A M M E |
Dimanche, 12 mai 2002
- Excursion
- Réunions informelles de préparation de la Conférence
Lundi, 13 mai 2002
Matin : Séance plénière sous la présidence de Mme le Procureur Général de la Slovénie
- Ouverture officielle de la Conférence [ouverte aux medias]
- Lecture d’un message de Monsieur le Président de la République de Slovénie
- Rapport du Président du Bureau de Coordination de la Conférence
- Rapport de Mme le Procureur Général de la Slovénie sur l’impact de la Recommandation (2000) 19
Après-midi : deux Groupes de travail se sont réunis séparément :
- GT1 : Rapports entre le MP et les juges
- GT2 : Procureurs spécialisés dans les affaires de type mafieux et
Mardi, 14 mai 2002 |
Matin : deux Groupes de travail se sont réunis séparément :
- GT3 : Ethique individuelle et responsabilité des membres du ministère public
Président : M Marc Robert, Procureur Général d’Auvergne (France)
Rapporteur: Mr B E P Myjer, Hoofdadvocaat-generaal, Ressortsparket Amsterdam, Professeur de droit à l’Université d’Amsterdam
- GT4 : Coopération pénale internationale, y compris rapports avec Eurojust
Président: M. Vito Monetti, Substitut du Procureur Général près la Cour de Cassation, Rome (Italie)
Rapporteur : Secrétariat du Conseil de l’Europe
Exposé : M. Olivier de Baynast, membre d’Eurojust
Fin de matinée : réunion du Bureau et des rapporteurs en vue de l’élaboration d’un projet
de conclusions
Après-midi : Séance plénière sous la présidence de Mme le Procureur Général de la Slovénie :
- Rapports des différents Groupes de travail
- Présentation du projet de conclusions
- Discussion générale
- Adoption des conclusions [ouverte aux media]
Soir :
- Clôture officielle de la Conférence
- Réception en l’honneur des participants, à l’invitation de Madame le Procureur Général de la Slovénie