Strasbourg, le 16 mai 2002

Conférence des Procureurs Généraux d’Europe

3^ème Session

organisée par le

Conseil de l’Europe

en coopération avec Madame le

Procureur Général de la Slovénie

Ljubljana, 12 – 14 mai 2002

*   *   *   *

P R O G R A M M E

Dimanche, 12 mai 2002

-                    Excursion

-    Réunions informelles de préparation de la Conférence

 Lundi, 13 mai 2002

Matin : Séance plénière sous la présidence de Mme le Procureur Général de la Slovénie  

-          Ouverture officielle de la Conférence [ouverte aux medias]

-          Lecture d’un message de Monsieur le Président de la République de Slovénie

-          Rapport du Président du Bureau de Coordination de la Conférence

-          Rapport de Mme le Procureur Général de la Slovénie sur l’impact de la Recommandation (2000) 19 

Après-midi :    deux Groupes de travail se sont réunis séparément :           

-          GT1 : Rapports entre le MP et les juges

Président: M. Harald Range, Procureur Général à Celle (Allemagne)

Rapporteur : M. Jean-Amédée Lathoud, Procureur Général à la Cour d'Appel de Douai, France

-          GT2 :  Procureurs spécialisés dans les affaires de type mafieux et

la délinquance économique et financière

Président: M. Francesco Mandoi: Substitut du Procureur national anti-mafia (Italie)

Mardi, 14 mai 2002

 

Matin :            deux Groupes de travail se sont réunis séparément :           

-          GT3 : Ethique individuelle et responsabilité des membres du ministère public

Président : M Marc Robert, Procureur Général d’Auvergne (France)

Rapporteur: Mr B E P Myjer, Hoofdadvocaat-generaal, Ressortsparket Amsterdam, Professeur de droit à l’Université d’Amsterdam

-          GT4 : Coopération pénale internationale, y compris rapports avec Eurojust

Président: M. Vito Monetti, Substitut du Procureur Général près la Cour de Cassation, Rome (Italie)

Rapporteur : Secrétariat du Conseil de l’Europe

Exposé : M. Olivier de Baynast, membre d’Eurojust

Fin de matinée : réunion du Bureau et des rapporteurs en vue de l’élaboration d’un projet

                           de conclusions

Après-midi : Séance plénière sous la présidence de Mme le Procureur Général de la Slovénie :

-          Rapports des différents Groupes de travail

-          Présentation du projet de conclusions

-          Discussion générale

-          Adoption des conclusions [ouverte aux media]

Soir :   

-          Clôture officielle de la Conférence

-          Réception en l’honneur des participants, à l’invitation de Madame le Procureur Général de la Slovénie