Strasbourg, 30 Juin 2014
CEPEJ/ODJ(2014)1Prov
COMMISSION EUROPEENNE POUR L'EFFICACITE DE LA JUSTICE (CEPEJ)
23ème réunion plénière
Projet d'ordre du jour et programme social
Jeudi, 3 juillet 2014 (10h) – Vendredi, 4 juillet 2014 (18h)
Bakou, Azerbaïdjan
Hotel Marriott Absheron
Les documents précédés du schéma suivant 
seront soumis à l’examen de la CEPEJ en vue de leur adoption
Pour toute information, veuillez contacter : [email protected]
1. Ouverture de la réunion
· M. Fikret MAMMADOV, Ministre de la Justice, Président du Conseil Supérieur de la justice d’Azerbaïdjan
· M. Ramiz RZAYEV, Président de la Cour Suprême d’Azerbaïdjan
· M. Philippe BOILLAT, Directeur Général, Droits de l’Homme et Etat de droit, Conseil de l’Europe
· M. John STACEY, Président de la CEPEJ
Pause café
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Information par le Président de la CEPEJ et par le Secrétariat
4. Evaluation des systèmes judiciaires
Rapporteur: M. Jean-Paul JEAN, Président du CEPEJ-GT-EVAL (France)
(i) Rapport "Systèmes judiciaires européens – Edition 2014": examen du rapport en vue de son adoption
- Discussion du rapport, chapitre par chapitre
- Définition des modalités concrètes de finalisation et d’adoption du rapport
- Stratégie de communication
Document de travail
Projet de rapport "Systèmes judiciaires européens – Edition 2014"
CEPEJ(2014)
(présenté par chapitre sur le site restreint)
(ii) Coopération avec l’Union européenne dans le cadre du « Scoreboard justice»
(iii) Processus de coopération par une évaluation par les pairs
- Organisation des prochaines visites
5. Information sur le travail en cours du CEPEJ-GT-QUAL et le programme de formation des tribunaux sur les enquêtes de satisfaction auprès des usagers
Rapporteur : François PAYCHERE (Suisse) et le Secrétariat
6. Information sur le travail en cours du Centre SATURN et le programme de formation des tribunaux sur la gestion des délais judiciaires
Rapporteur : Jacques BÜHLER (Suisse) et le Secrétariat
7. Coopération entre la CEPEJ et les autres instances du Conseil de l’Europe
- Conseil Consultatif des Juges Européens (CCJE)
- Conseil Consultatif des Procureurs Européens (CCPE)
- Comité Européen de Coopération Juridique (CDCJ)
8. Participation de la CEPEJ dans le programme du Conseil de l’Europe : « Politique de voisinage » (Maroc, Tunisie et Jordanie)
9. Autres programmes de coopération de la CEPEJ
- Albanie
- Croatie
- Turquie
10. Développements récents dans le domaine judiciaire dans l’Union européenne
11. Balance de cristal et Journée européenne de la Justice
12. Tour de table sur l'enregistrement digital des audiences
13. Observateurs auprès de la CEPEJ
Les organisations bénéficiant du statut d'observateur auprès de la CEPEJ ont la possibilité, le cas échéant, de faire une présentation orale de leurs activités en cours intéressant la CEPEJ et/ou de soumettre une information par écrit au Secrétariat, qui la distribuera au cours de la réunion.
14. Questions diverses
Documents de référence généraux
Rapport de la 22ème réunion plénière de la CEPEJ
Rapport de la 23ème réunion du Bureau
Programme d’activité 2014-2015 de la CEPEJ
Programme social
1 juillet, mardi
– Accueil des membres de la CEPEJ à l’Aéroport International Heydar Aliyev
Transfert des participants vers les hôtels
Temps libre
2 juillet, mercredi
– Accueil des membres de la CEPEJ à l’Airport International Heydar Aliyev
Transfert des participants vers les hôtels
11:00-11:30 Visite de l’Allée d’Honneur et de l’Allée des Martyrs
11:30-13:30 Promenade dans le Parc National au bord de la mer, visite de la Place et du Musée du Drapeau national
13:30-15:00 Déjeuner
15:00-18:00 Visite d’Icherisheher (Vieille ville), la Tour Maiden, le Complexe du Palais Shirvanshah et le Musée des livres miniatures
18:00-19:45 Temps libre
20:00 Dîner
3 juillet, jeudi
10:00-10:30 Cérémonie d’ouverture de la réunion plénière de la CEPEJ
10:30-10:45 Pause café
10:45-13:00 Réunion plénière de la CEPEJ
13:00-14:00 Déjeuner (à l’hôtel "JW Marriott")
14:00-15:45 Suite de la Réunion plénière de la CEPEJ
15:45-16:00 Pause café
16:00-19:00 Suite de la Réunion plénière de la CEPEJ
19:30 Banquet officiel offert par le Ministre de la Justice de la République d’Azerbaïdjan (au Mugham Club, Restaurant-caravansérail du 16ème siècle)
4 juillet, vendredi
09:00-11:30 Réunion plénière de la CEPEJ
11:30-11:45 Pause café
11:45-14:00 Réunion plénière de la CEPEJ
14:00-15:30 Déjeuner à l’hôtel "JW Marriott"
15:30-16:30 Séminaire d’information sur les activité de la CEPEJ
16:30-18:30 Visite des nouveaux bâtiments de la Cour Suprême et du tribunal de district de Yasamal
18:30-19:30 Temps libre
19:30 Banquet officiel de la part du Président de la Cour Suprême de la République d’Azerbaïdjan (au Restaurant du Yacht Klub)
5 juillet, samedi
– Départ des membres de la CEPEJ de l’aéroport International d’Heydar Aliyev
– Visite guidée de Bakou / visite des environs
6 juillet, dimanche
– Départ des membres de la CEPEJ de l’aéroport International d’Heydar Aliyev
– Visite guidée de Bakou / visite des environs
7 juillet, lundi
– Départ des membres de la CEPEJ de l’aéroport International d’Heydar Aliyev
8 juillet, mardi
– Départ des membres de la CEPEJ de l’aéroport International d’Heydar Aliyev