13 février 2015CAHROM (2015)5
COMITE AD HOC D’EXPERTS SUR LES QUESTIONS ROMS
(CAHROM)
9e REUNION DU BUREAU
Bureau de liaison du Conseil de l'Europe à Bruxelles, Belgique, 6 février 2015
RAPPORT DE LA 9e REUNION DU BUREAU DU CAHROM
OUVERTURE DE LA REUNION ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
DERNIERS DEVELOPPEMENTS ET SUIVI DE LA 8e REUNION DU CAHROM
PROJET DE MANDAT REVISE DU CAHROM POUR 2016-2017
PROPOSITIONS DE GROUPES THEMATIQUES DU CAHROM EN 2015
Les dates ont été confirmées par l’Albanie. Les quatre pays partenaires (Grèce, Italie, Pays-Bas et Roumanie) ont été validés par le Bureau. La Grèce, l’Italie et les Pays-Bas ont déjà nommé leurs experts. La Roumanie devrait le faire dans les jours prochains. Le rapport thématique sera présenté lors de la réunion plénière du CAHROM en mai 2015.
Le membre français du CAHROM a confirmé à la dernière réunion plénière que le groupe thématique portera sur la scolarisation des Gens du voyage (citoyens français) et des migrants roms. L’Albanie et la Belgique ont exprimé leur intérêt pour y participer. Les dates n’ont pas encore été arrêtées avec les autorités françaises. La liste des pays partenaires n’a pas été validée par le Bureau, à l’exception de la Belgique. En attendant des informations sur les dates, le calendrier proposé et la possibilité d’avoir une interprétation français/anglais, le Secrétariat consultera les pays partenaires éventuels dont le Danemark, l’Irlande, l’Italie, la Norvège, la Roumanie, la Suisse et le Royaume-Uni. Le Bureau prendra une décision définitive concernant les pays partenaires en gardant à l’esprit que la priorité sera donnée aux Etats membres qui comptent à la fois des immigrants roms et des communautés itinérantes (le Bureau ne retient donc pas pour l’instant l’Albanie sur la liste) et aux pays représentés au CAHROM (ce qui n’est actuellement pas le cas pour le Danemark). Les conclusions préliminaires de cette visite thématique seront présentées lors de la réunion du CAHROM en mai et le rapport définitif lors de la 10e réunion du CAHROM en Roumanie du 27 au 29 octobre 2015.
Les dates ont été confirmées par la Roumanie et la lettre d’invitation officielle reçue du ministère du Travail, de la Famille et de la Politique sociale. La liste des pays partenaires (Italie, République de Moldova, Pays-Bas, Pologne et Royaume-Uni sous réserve que ce dernier confirme son intérêt) a été validée par le Bureau. L’Italie et la République de Moldova ont déjà désigné leurs experts et les autres devraient le faire prochainement. Les conclusions préliminaires de cette visite thématique seront présentées lors de la réunion plénière du CAHROM en mai 2015 et le rapport définitif lors de la 10e réunion du CAHROM à Bucarest, Roumanie, du 27 au 29 octobre 2015.
Les dates ont été confirmées par la Slovénie. Les cinq pays partenaires (Belgique, Croatie, Luxembourg, Serbie et République slovaque) ont été validés par le Bureau. Le Département jeunesse du Conseil de l'Europe participera à la visite. La plupart des pays ont déjà désigné leurs experts. Le rapport définitif sera présenté lors de la 10e réunion du CAHROM à Bucarest, Roumanie, du 27 au 29 octobre 2015.
PROJET D’ORDRE DU JOUR ET PREPARATION DE LA 9E REUNION PLENIERE DU CAHROM
QUESTIONS DIVERSES
Annexe 1
ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS DE TRAVAIL DE LA 9E REUNION DU BUREAU
Bureau de liaison du Conseil de l'Europe à Bruxelles, Belgique, 6 février 2015
9 h 15 – 15 h 30
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I. OUVERTURE DE LA REUNION ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
II. DEVELOPPEMENTS RECENTS ET SUIVI DE LA 8E REUNION PLENIERE DU CAHROM
III. MANDAT REVISE DU CAHROM (2016-2017)
IV. PROPOSITIONS DE GROUPES THEMATIQUES DU CAHROM POUR 2015
V. PROJET D’ORDRE DU JOUR ET PREPARATION DE LA 9e REUNION PLENIERE DU CAHROM
VI. QUESTIONS DIVERSES
CLOTURE DE LA 9E REUNION DU BUREAU DU CAHROM
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[2] La note de bas de page serait formulée ainsi : Le terme “Roms” utilisé au Conseil de l’Europe désigne les Roms, les Sintés, les Kalés et les groupes de population apparentés en Europe, dont les Voyageurs et les Yéniches, ainsi que les branches orientales (Doms et Loms) ; il englobe la grande diversité des groupes concernés, y compris les personnes qui s’auto-identifient comme “Tsiganes” et celles que l’on désigne comme « Gens du voyage ».