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Strasbourg, 18 septembre 2014CDDECS-BU(2014) OJA 1

 

 

 

 

 

 

COMITE EUROPEEN POUR LA COHESION SOCIALE,

LA DIGNITE HUMAINE ET L’EGALITE

(CDDECS)

 

 

 

 

BUREAU

 

2e REUNION

 

 

 

25 - 26 septembre 2014

 

 

Début de la réunion 10h00 le jeudi

Fin de la réunion 13h00 le vendredi

 

 

Salle 2

Conseil de l’Europe, Paris

 

 

 

PROJET D’ORDRE DU JOUR ANNOTE


 

  1. OUVERTURE DE LA REUNION, ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

ET DU RAPPORT DE LA 1re REUNION

 

CDDECS-BU(2014) OJA 1

CDDECS-BU(2014)RAP1

 

 

  1. DECISION RELATIVE AUX MEMBRES DU DECS-ENF

 

 

 

CDDECS-ENF(2014)2

 

 

  1. MISE EN OEUVRE DES PRIORITES DU PROGRAMME DE TRAVAIL DU CDDECS

 

 

Le programme de travail du CDDECS répertorie plusieurs activités sous chaque grande rubrique. Une partie des tâches a trait aux travaux en cours des organes subordonnés du CDDECS, et une autre envoie aux travaux qui attendent le CDDECS (pour certains points, il peut être fait appel à un groupe de travail ad hoc au sein du CDDECS et/ou à un consultant).

CDDECS(2014) 4

 

 

  1. PREPARATION DE LA 2e REUNION DU CDDECS

 

 

  1. Priorités des recueils thématiques de recommandations, d’avis et de constats

 

Le programme de travail du CDDECS comprend des recueils thématiques des recommandations, des avis et des constats adressés à tous les Etats membres par les mécanismes de suivi compétents du Conseil de l'Europe (CdE).

 

Le secrétariat a élaboré un projet de document de réflexion sur la base de données relatives à la dignité humaine qui vise au final à inclure l’ensemble des recommandations, des avis et des constats des mécanismes de suivi indépendants du CdE. Il s’agit d’entrer les données telles quelles sans évaluation ou interprétation. Le but est en fin de compte de disposer d’une base de données complète.

 

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  1. Rapport de la Conférence de Bakou de 2014 « Cohésion sociale – acquis et défis en période de crise »

 

La présidence azerbaïdjanaise du CM a organisé une conférence sur la mise en œuvre de la Stratégie et du Plan d’action pour la cohésion sociale dans les Etats membres intitulée « Cohésion sociale – acquis et défis en période de crise ». Le CDDECS y était représenté par sa présidente et par son vice-président.

 

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  1. Sujets et intervenants possibles pour les futures tables rondes organisées lors des réunions du CDDECS

 

Le secrétariat propose deux tables rondes pour la 2e réunion du CDDECS en novembre :

 

1.une audition avec le/la Président(e) des mécanismes de suivi en relation avec les activités qui sont sous la responsabilité du CDDECS :

-ECRI

-ACFC

-ECRML

-ECSR

-GRETA

-Comité de Lanzarote

 

2.un échange de vues avec les experts relevant du rôle de la police en tant que partenaires actifs pour promouvoir la diversité, assurant le fait que toute personne portant plainte soit prise en considération sérieusement sans attitudes discriminatoires.

 

D’autres sujets d’actualité relevant du mandat du CDDECS et porteurs d’éléments nouveaux et novateurs pour les débats sont nécessaires pour 2015.

 

  1. Projet de questionnaire sur « la santé adaptée aux enfants »

 

CDDECS-ENF(2014)3

 

4.5.             Participation du CDDECS à d’autres groupes de travail et comités du CdE

 

La participation du CDDECS à plusieurs comités et groupes de travail est sollicitée, comme tout dernièrement à la réunion plénière du CDCJ qui se tiendra du 29 au 31 octobre 2014 et au groupe de travail ad hoc constitué par le Conseil mixte pour la jeunesse aux fins de l’élaboration d’un projet de recommandation du CM sur l’accès des jeunes aux droits fondamentaux. La participation à d’autres organes du CdE pourrait aussi être utile aux travaux du CDDECS.

 

 

 

  1. ADOPTION DU PROJET D’ORDRE DU JOUR DE LA 2e REUNION DU CDDECS

 

 

CDDECS (2014) OJ1

 

 

  1. TÂCHES ET METHODES DE TRAVAIL DU BUREAU

 

 

L’article 13 b du Règlement intérieur des comités intergouvernementaux reproduit dans la Résolution (2011) 24 du CM dispose qu’« aucune décision sur des questions de fond ne sera prise par le Bureau au nom du comité. Dans des cas exceptionnels et faute de temps, le Bureau peut recourir à l’approbation tacite de l’ensemble des membres du comité par voie de communication électronique, afin d’accélérer la procédure pour des décisions demandées par le Comité des Ministres ».

CM/Res (2011)24

 

Le Bureau est invité à discuter des méthodes de travail et de la procédure d’adoption par le CDDECS de ses réponses à diverses demandes, les rapports de réunion complets et la participation à divers groupes de travail, manifestations etc. lorsque l’échéance ne coïncide pas avec une réunion.

 

 

 

  1. PROJETS DE REPONSES AU COMITE DES MINISTRES

 

 

 

Il a été demandé au CDDECS de faire part au CM d’observations sur les trois recommandations de l’Assemblée parlementaire (APCE) suivantes :

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  1. QUESTIONS DIVERSES

 

 

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  1. DATES DES PROCHAINES REUNIONS

 

 

2014

 

2015