Strasbourg, 7 février 2012CAHROM (2012)4
COMITE D’EXPERTS AD HOC SUR LES QUESTIONS ROMS
(CAHROM)
2e réunion du Bureau
Strasbourg, 19 janvier 2012
RAPPORT DE REUNION
Ouverture
Ouverture de la réunion et adoption de l’ordre du jour
i.Le programme et budget du Conseil de l’Europe pour 2012-2013 a été adopté et ne prévoit pas de réduction de personnel ni budgétaire pour le secteur chargé des Roms, qui reste une priorité pour l’Organisation.
Réponse du Bureau du CAHROM à la Recommandation 315 (2011) sur la situation des Roms en Europe : un défi pour les pouvoirs locaux et régionaux
Méthodes de travail du CAHROM : taille et composition des groupes de travail thématiques, calendrier et documentation nécessaire
En attendant l’issue de cette consultation, la liste des pays devrait être établie, les pays partenaires proposés à Istanbul (Finlande, Lettonie, Roumanie, République slovaque et Slovénie) n’ayant pas forcément l’expertise nécessaire dans ces deux domaines[6].
Organisation et ordre du jour de la 3e réunion du CAHROM accueillie par « l’ex-République yougoslave de Macédoine » les 22-25 mai 2012
Questions diverses
Annexe 1
CAHROM (2012)1
COMITÉ AD HOC D’EXPERTS SUR LES QUESTIONS ROMS
(CAHROM)
2eRÉUNION DU BUREAU
Salle C6.05C, Agora, Conseil de l’Europe, Strasbourg
Jeudi 19 janvier 2012
ORDRE DU JOUR
OUVERTURE DE LA RÉUNION ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR [CAHROM(2012)1prov Projet d’ordre du jour annoté de la 2e réunion du Bureau du CAHROM ; Calendrier provisoire des activités relatives aux Roms en 2012 ; Résolution CM/Res(2011)24 concernant les comités intergouvernementaux et les organes subordonnés, leur mandat et leurs méthodes de travail]
[CM(2011)181 Rapport abrégé de la 2e réunion du CAHROM, présenté au GR-SOC ; CAHROM(2011)26 Commentaires des membres du CAHROM sur la Recommandation 315 (2011) du Congrès ; CAHROM(2012)2prov Projet de réponse du CAHROM à la Recommandation 315 (2011) du Congrès ; Réponse du RSSG pour les questions relatives aux Roms au Zentralrat deutscher Roma und Sinti]
II.MÉTHODES DE TRAVAIL DU CAHROM : TAILLE ET COMPOSITION DES GROUPES DE TRAVAIL THÉMATIQUES
[CAHROM(2011)23 Rapport abrégé de la 2e réunion du CAHROM, notamment Annexe 3 Proposition du Bureau concernant les méthodes de travail ; CAHROM(2011)12rev3 Réponses concernant les priorités thématiques]
III.ORDRE DU JOUR DE LA 3e RÉUNION DU CAHROM DANS « L’EX-RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE », 23-26 mai 2012
[CAHROM(2012)3prov, Projet d’ordre du jour de la 3e réunion du CAHROM]
IV.QUESTIONS DIVERSES
CLÔTURE DE LA 2e RÉUNION DU BUREAU DU CAHROM
Annexe 2
2e Réunion du Bureau du
Comité ad hoc d’ experts sur les questions roms (CAHROM)
Strasbourg, Conseil de l’Europe, 19 janvier 2012
_______________________________________
Mme Mabera KAMBERI, Présidente du CAHROM
Head of the Sector for Coordination and Technical Assistance
Ministry of Labour and Social Policy
Ul Dame Gruev No. 14, MK- 1000 Skopje
« the former Yugoslav Republic of Macedonia »
Tel.: +389 2 3 106 224; Mobile: +389 75 367 632;
E-mail: [email protected]
M Ian NAYSMITH, Vice-Président du CAHROM
Head of Gypsy, Traveller & International Policy
Equalities & Enterprise Division
Department for Communities and Local Government
Eland House (5/A1), Bressenden Place
London SW1E 5DU, United Kingdom
Tel: +44 (0)303 444 2063
E-mail : [email protected]
M Nicolae RADITA, Membre du Bureau du CAHROM
Chairman
NGO Roma National Center
109/1 Alexei Mateeevici str., ap. 306
Chisinau, Republic of Moldova
Tel.: +373 22 227099, 244667
E-mail: [email protected]
*******
M Jeroen SCHOKKENBROEK
Représentant spécial du Secrétaire Général (RSSG) pour les questions relatives aux Roms
Conseil de l’Europe, F – 67075 Strasbourg Cedex
Tél.: +33 3 88 41 22 79
E-mail: [email protected]
M Sixto MOLINA
Chef de l’Equipe d’appui du RSSG pour les questions relatives aux Roms
Conseil de l’Europe, F – 67075 Strasbourg Cedex
Tél.: +33 3 88 41 35 92
E-mail. [email protected]
M Michael GUET
Secrétaire du CAHROM
Equipe d’appui du RSSG pour les questions relatives aux Roms
Conseil de l’Europe, F – 67075 Strasbourg Cedex
Tél.: +33 3 90 21 49 63
E-mail: [email protected]
Mme Ljiljana STOJISAVLJEVIC
Assistante du Secrétaire du CAHROM
Equipe d’appui du RSSG pour les questions relatives aux Roms
Conseil de l’Europe, F – 67075 Strasbourg Cedex
Tél.: +33 (0)3 88 41 33 73, Fax: +33 3 90 21 40 53
E-mail: [email protected]
Annexe 3
COMITE AD HOC D'EXPERTS SUR LES QUESTIONS ROMS
(CAHROM)
__________
Commentaires du Bureau du CAHROM au Comité des Ministres
sur la Recommandation 315 (2011) du Congrès sur
« la situation des Roms en Europe : un défi pour les pouvoirs locaux et régionaux »
__________
Annexe 4
N.B: Le projet d’ordre du jour de la 3e réunion du CAHROM (22-25 mai 2012) sera inclus en annexe 4 du présent rapport et distribué aux participants du CAHROM une fois que la décision au sujet du lieu de réunion (Skopje uniquement ou bien Skopje et Ohrid) aura été prise par la présidente du CAHROM en accord avec le Secrétariat.
[1] Le terme « Rom » doit s’entendre au sens de la définition utilisée par le Conseil de l’Europe.
[2] Toute référence au Kosovo dans le présent document, qu’il s’agisse de son territoire, de ses institutions ou de sa population, doit être entendue dans le plein respect de la Résolution 1244 du Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies, sans préjuger du statut du Kosovo.
[3] Les commentaires de la Grèce, du Luxembourg, des Pays-Bas et de l’Espagne sont reproduits dans le document CAHROM (2011)26.
[4] A la suite de la réunion du Bureau et après avoir eu des contacts avec le ministre des Transports, la présidente a indiqué que le groupe thématique aurait pour objet le logement social. Les dates proposées pour la visite des experts du CAHROM sont les 3-5 avril 2012.
[5] Depuis la réunion du Bureau, la Suède a confirmé son intérêt pour faire partie de ce groupe thématique.
[6] A la suite à la réunion du Bureau et après avoir eu des contacts avec le Bureau chargé des relations interethniques, M. Radiţa a indiqué que l’option a) avait été retenue. La visite des experts finlandais, roumain, slovène aura lieu les 21-23 mars 2012. La Lettonie qui s’était proposée pour l’option b) ne fera pas partie de ce groupe.
[7] Voir document CAHROM(2011)12rev3, qui contient les réponses actualisées envoyées par 25 experts et un observateur auprès du CAHROM.